MÉMOIRES

Mémoire déposé dans le cadre des consultation prébudgétaires 2010-2011
Québec, le 10 décembre 2009.

Mémoire présenté à la Commission de l'aménagement du territoire dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi 76, Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement le processus d’attribution des contrats des organismes municipaux.
Québec, le 2 décembre 2009.

Le transport en commun : moteur de changement, véhicule de progrès
Mémoire déposé à la Commission des transports et de l'environnement de l'Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations en vue de fixer la prochaine cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) du Québec à l’horizon 2020.
Québec, le 22 octobre 2009.

Mémoire déposé à la Commission des transports et de l'environnement de l'Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations sur les projets de loi n42, Loi modifiant le Code de la sécurité routière et le Règlement sur les points d'inaptitude, et n55, Loi modifiant le nouveau Code de la sécurité routière et d'autres dispositions législatives, tenues à Québec en décembre 2007.

Mémoire déposé au conseil d'experts mandaté par la SAAQ dans le cadre de la consultation publique sur les contributions d'assurance automobile, tenue à Montréal, le 8 mai 2006.

Mémoire déposé à la Régie des rentes du Québec: Consultations sur le financement des régimes à prestations déterminées, 29 septembre 2005.

Mémoire déposé dans le cadre des consultations publiques sur le projet de plan de développement durable du Québec :
Miser sur le développement durable : pour une meilleure qualité de vie.
Montréal, le 15 février 2005 .

Mémoire déposé dans le cadre de la tournée de consultation sur le transport par taxi :
Montréal, le 4 octobre 2004.

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